L'Association Notre-Dame dispose d'un Comité d'Ethique créé à l'initiative du Conseil d'Administration.
Son but est la recherche de la mise en cohérence, avec les valeurs de la Charte, des pratiques couvrant tous les domaines d'activité des établissements.
La réflexion pourra notamment porter sur :
- le respect de l'intégrité et de la dignité de la personne handicapée
- le sens du soin ou de l'accompagnement des personnes en situation de handicap
- le sens et la finalité des pratiques professionnelles et administratives
- l'équité des soins (article 1 des Statuts).